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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS
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Les Gueules Cassées
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Gueules Cassées
SOLS ET FRUITS, SAS
Sols et Fruits, SAS

Numéro de dépôt :
4039009
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Gueules Cassées de SOLS ET FRUITS

Présentation de la marque Les Gueules Cassées

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS et la Société par Action Simplifiée (SAS) Sols et Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Gueules Cassées »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS domicilié(e) 144 avenue E.Vaillant - 56700 - Hennebont - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) Sols et Fruits domicilié(e) 144 avenue E.Vaillant, 56 70 Hennebont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sols et Fruits, M. Renan EVEN domicilié(e) 144 avenue E.Vaillant - 56700 - Hennebont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

SOLS ET FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité , Terre de Producteurs


SOLS ET FRUITS, SAS - 144 avenue E.Vaillant - 56700 - Hennebont - France - SIREN 7

Sols et Fruits, SAS - 144 avenue E.Vaillant, 56 70 Hennebont - France


Sols et Fruits, M. Renan EVEN - 144 avenue E.Vaillant - 56700 - Hennebont - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634148 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.